Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Eugène BAYSSELIER"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant Eugène BAYSSELIER dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LA MAISON DU CASSOULET

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAISON DU CASSOULET de Eugène BAYSSELIER

Numéro de dépôt: 1346171
Date de dépôt: 12 mars 1986
Date d'expiration: 12 mars 1996

Classes: 29