Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAISON DU CASSOULET
Numéro de dépôt :
1346171
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996
Présentation de la marque LA MAISON DU CASSOULET
Déposée le 12 mars 1986 par monsieur Eugène BAYSSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON DU CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°39126 - Publication au BOPI 1986-34