Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DONZEL Bernard"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DONZEL Bernard dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DONZEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92447247
Date de dépôt: 3 décembre 1992
Date d'expiration: 3 décembre 2002

Classes: 33