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Marques déposées par monsieur DONZEL Bernard
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DOMAINE DONZEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DONZEL
Monsieur DONZEL Bernard

Numéro de dépôt :
92447247
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DONZEL

Déposée le 3 décembre 1992 par monsieur DONZEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DONZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est monsieur DONZEL Bernard domicilié(e) Fond Long, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DONZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DONZEL est expirée depuis le 3 décembre 2002.


Monsieur DONZEL Bernard - Fond Long, 69910 VILLIE MORGON - France


MONSIEUR HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

VIN A.O.C. MORGON Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DONZEL