Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DONETTI Sabine"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DONETTI Sabine dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

C.COM.ÇA AT
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.COM.ÇA AT de DONETTI Sabine

Numéro de dépôt: 3182390
Date de dépôt: 9 septembre 2002
Date d'expiration: 9 septembre 2012

Classes: 25