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Marques déposées par mademoiselle DONETTI Sabine
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C.COM.ÇA AT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.COM.ÇA AT
MLLE DONETTI Sabine
M. LOUIS Samuel
M. MALAPERT Laurent

Numéro de dépôt :
3182390
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/09/2012
C.COM.ÇA AT de DONETTI Sabine

Présentation de la marque C.COM.ÇA AT

Déposée le 9 septembre 2002 par mademoiselle DONETTI Sabine, monsieur LOUIS Samuel, monsieur MALAPERT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « C.COM.ÇA AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Les déposants sont mademoiselle DONETTI Sabine domicilié(e) 13 rue de Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France, monsieur LOUIS Samuel domicilié(e) 13 rue de Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France, monsieur MALAPERT Laurent domicilié(e) 6 rue Amiral Emile GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MALAPERT domicilié(e) 6 rue Amiral Emile GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France.

La marque C.COM.ÇA AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.COM.ÇA AT est expirée depuis le 9 septembre 2012.


MLLE DONETTI Sabine - 13 rue de Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France

M. LOUIS Samuel - 13 rue de Maracq,40230 ST VINCENT DE TYROSSE - 40230 - France

M. MALAPERT Laurent - 6 rue Amiral Emile GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France


Laurent MALAPERT - 6 rue Amiral Emile GUEPRATTE,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

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