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Marques déposées par le nom "DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE"

Je visualise les 11 marques déposées par le nom de déposant DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LES PETITES PLANTES

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES PETITES PLANTES de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501087
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

L'EAU DES VIGNES

Marque expirée - Marque en non vigueur
L\'EAU DES VIGNES de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501094
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LE VAL DORÉ

Marque expirée - Marque en non vigueur
LE VAL DORÉ de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501093
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LES VIGNES D'ELISE

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VIGNES D\'ELISE de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501092
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LES FEUILLES DORÉES

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES FEUILLES DORÉES de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501089
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LES FLEURS BLANCHES

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES FLEURS BLANCHES de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501091
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LE MOULIN D'ABEL

Marque expirée - Marque en non vigueur
LE MOULIN D\'ABEL de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501096
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LES FEUILLES ROUSSES

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES FEUILLES ROUSSES de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501088
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LA CÔTE D'ANTAN

Marque expirée - Marque en non vigueur
LA CÔTE D\'ANTAN de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501090
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33

LA VIGNE D'AMELIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
LA VIGNE D\'AMELIE de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt: 3501095
Date de dépôt: 15 mai 2007
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 33