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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE
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LE VAL DORÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VAL DORÉ
DOMAINE FOUASSIER SAS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3501093
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
LE VAL DORÉ de DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Présentation de la marque LE VAL DORÉ

Déposée le 15 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAL DORÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER SAS domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAL DORÉ est expirée depuis le 15 mai 2017.

DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PLANTES , L'EAU DES VIGNES , 2006 Les Petites Collines SANCERRE , LES VIGNES D'ELISE , LES FEUILLES DORÉES , LES FLEURS BLANCHES , LE MOULIN D'ABEL , LES FEUILLES ROUSSES , LA CÔTE D'ANTAN , LA VIGNE D'AMELIE


DOMAINE FOUASSIER SAS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


DOMAINE FOUASSIER SAS - 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.