Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DOMAINE DE LA FRUITIERE"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant DOMAINE DE LA FRUITIERE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

M de la Fruitière

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M de la Fruitière de DOMAINE DE LA FRUITIERE

Numéro de dépôt: 3263423
Date de dépôt: 17 décembre 2003
Date d'expiration: 17 décembre 2013

Classes: 33

Baron NOURY

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3073851
Date de dépôt: 20 décembre 2000
Date d'expiration: 20 décembre 2010

Classes: 33