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Marques déposées par DOMAINE DE LA FRUITIERETODO
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M de la Fruitière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M de la Fruitière
SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE

Numéro de dépôt :
3263423
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/12/2013
M de la Fruitière de DOMAINE DE LA FRUITIERE

Présentation de la marque M de la Fruitière

Déposée le 17 décembre 2003 par DOMAINE DE LA FRUITIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M de la Fruitière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est DOMAINE DE LA FRUITIERETODO domicilié(e) La Fruitière,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 106 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE domicilié(e) La Fruitière,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France.

La marque M de la Fruitière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M de la Fruitière est expirée depuis le 17 décembre 2013.

DOMAINE DE LA FRUITIERE a également déposé les autres marques suivantes : Baron NOURY


SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE - La Fruitière,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France - SIREN 385106976


SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE - La Fruitière,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vins.