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Marques déposées par le nom "District de l'Agglomération Roannaise"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant District de l'Agglomération Roannaise dans les triées par

TEXTILIUM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99799506
Date de dépôt: 17 juin 1999
Date d'expiration: 17 juin 2009

Classes: 00 36 41 42