Déposée le 17 juin 1999 par la société District de l'Agglomération Roannaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXTILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la société District de l'Agglomération Roannaise domicilié(e) 63, rue Jean Jaurès, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 200 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, District de l'Agglomération Roannaise - France.
La marque TEXTILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILIUM est expirée depuis le 17 juin 2009.
District de l'Agglomération Roannaise - 63, rue Jean Jaurès, 42300 ROANNE - France - SIREN 244200341
District de l'Agglomération Roannaise - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Edition de livres, de revues, de catalogues. Production et édition d'oeuvres audiovisuelles et multimédia. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, cours et séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services aux entreprises : conseil et audit, recherche et développement. Expertise technique et laboratoires d'essais. Gestion de fonds documentaires. Location de locaux commerciaux.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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