Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DEVAUD Daniel"

Je visualise les 6 marques déposées par le nom de déposant DEVAUD Daniel dans les triées par

DOMAINE DE MONREPOS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3054325
Date de dépôt: 14 septembre 2000
Date d'expiration: 14 septembre 2010

Classes: 33

CHATEAU LA ROSE D'ORION

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3054324
Date de dépôt: 14 septembre 2000
Date d'expiration: 14 septembre 2010

Classes: 33

CHATEAU CALON FONTMUREE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU CALON FONTMUREE de DEVAUD Daniel

Numéro de dépôt: 1616905
Date de dépôt: 12 juillet 1990

Classes: 33

CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1039407
Date de dépôt: 10 janvier 1978

Classes: 33