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Marques déposées par monsieur DEVAUD Daniel
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CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur DEVAUD Daniel, "Faize", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC

Numéro de dépôt :
1292721
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/12/1993

Présentation de la marque CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 5 décembre 1983 par monsieur DEVAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEVAUD Daniel - France.

La marque CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BOISSIEUX Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 5 décembre 1993.

DEVAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , DOMAINE DE MONREPOS , CHATEAU CALON FONTMUREE , CHATEAU LA ROSE D'ORION , CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE


Monsieur DEVAUD Daniel, "Faize", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château les Boissieux".