Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DETOC Pascal"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DETOC Pascal dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

"LA FARINETTE"

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1565173
Date de dépôt: 8 décembre 1989
Date d'expiration: 8 décembre 1999

Classes: 42