Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

TRANS SAVOIE EXPRESS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1708605
Date de dépôt: 24 septembre 1991
Date d'expiration: 24 septembre 2001

Classes: 39