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Marques déposées par monsieur DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE
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TRANS SAVOIE EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS SAVOIE EXPRESS
MR DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE)

Numéro de dépôt :
1708605
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque TRANS SAVOIE EXPRESS

Déposée le 24 septembre 1991 par monsieur DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS SAVOIE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE domicilié(e) 71 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER B.P 36, 69742 GENAS CEDEX - France.

La marque TRANS SAVOIE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS SAVOIE EXPRESS est expirée depuis le 24 septembre 2001.


MR DESCOMBES CLAUDE (NATIONALITE FRANCAISE) - 71 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER B.P 36, 69742 GENAS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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