Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DECA PLUS"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant DECA PLUS dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CARBONE ZERO

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBONE ZERO de DECA PLUS

Numéro de dépôt: 4136179
Date de dépôt: 24 novembre 2014
Date d'expiration: 24 novembre 2024

Classes: 07 11 38

CARBONE ZERO

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARBONE ZERO de DECA PLUS

Numéro de dépôt: 4083341
Date de dépôt: 10 avril 2014

Classes: 07 11 38