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Marques déposées par DECA PLUSTODO
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CARBONE ZERO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBONE ZERO
DECA PLUS, SASU

Numéro de dépôt :
4136179
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
CARBONE ZERO de DECA PLUS

Présentation de la marque CARBONE ZERO

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par DECA PLUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBONE ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est DECA PLUSTODO domicilié(e) 539 AVENUE JEAN PROUVE - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECA PLUS, M. GERARD MARTIN domicilié(e) 539 AVENUE JEAN PROUVE - 30900 - NIMES - France.

La marque CARBONE ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONE ZERO arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

DECA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : CARBONE ZERO


DECA PLUS, SASU - 539 AVENUE JEAN PROUVE - 30900 - NIMES - France


DECA PLUS, M. GERARD MARTIN - 539 AVENUE JEAN PROUVE - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751866 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Machines-outils ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.