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Marques déposées par le nom "Debourse Jean-Charles"

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LAITTA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAITTA de Debourse Jean-Charles

Numéro de dépôt: 3982003
Date de dépôt: 11 février 2013
Date d'expiration: 11 février 2023

Classes: 16 21

HIDENTITY

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HIDENTITY de DEBOURSE Jean-Charles

Numéro de dépôt: 3268971
Date de dépôt: 22 janvier 2004
Date d'expiration: 22 janvier 2014

Classes: 00 35 41 42