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Marques déposées par monsieur Debourse Jean-Charles
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LAITTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAITTA
M. Debourse Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3982003
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2023
LAITTA de Debourse Jean-Charles

Présentation de la marque LAITTA

Déposée le 11 février 2013 par monsieur Debourse Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LAITTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Debourse Jean-Charles domicilié(e) 38 rue Blanche Pierre - 78820 - JUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debourse Jean-Charles domicilié(e) 38 rue Blanche Pierre - 78820 - JUZIERS - France.

La marque LAITTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITTA est expirée depuis le 11 février 2023.


M. Debourse Jean-Charles - 38 rue Blanche Pierre - 78820 - JUZIERS - France


M. Debourse Jean-Charles - 38 rue Blanche Pierre - 78820 - JUZIERS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet partiel n°612551 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.