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Marques déposées par le nom "DEBEURET Jean-Paul"

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marque Z-A

FORCESVILLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCESVILLE de DEBEURET Jean-Paul

Numéro de dépôt: 3161459
Date de dépôt: 22 avril 2002
Date d'expiration: 22 avril 2012

Classes: 00 09 16 35 38 41

E.3.C.

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95577755
Date de dépôt: 23 juin 1995
Date d'expiration: 23 juin 2005

Classes: 00 35 38 41