Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCES 10
DEBEURET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3157126
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
FORCES 10 de DEBEURET Jean-Paul

Présentation de la marque FORCES 10

Déposée le 27 mars 2002 par DEBEURET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCES 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est DEBEURET Jean-Paul domicilié(e) 15, place de l'Hôtel de Ville - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DEBEURET, FORCES domicilié(e) 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France.

La marque FORCES 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCES 10 est expirée depuis le 27 mars 2022.

DEBEURET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : FORCES 3 , FORCES 5 , FORCES FORMATION, COMPETENCE, EFFICACITE, SAVOIR-FAIRE , FORCES 2 , FORCES 4 , FORCES 9 , FORCES 1 , FORCES 8 , FORCESVILLE , FORCES 7


DEBEURET Jean-Paul - 15, place de l'Hôtel de Ville - 78500 - SARTROUVILLE - France


Jean-Paul DEBEURET, FORCES - 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492061 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton ; produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : . agenda . blocs notes . cartonnages . sacs, sachets, enveloppes, pochettes, emballages en papier et en carton . tout support publicitaire en papier et en carton . tout support d'enseignement et de formation Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou ... d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) , à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de tous supports écrits, informatiques et/ou magnétiques de produits d'enseignement, d'éducation et de formation pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Prises de participation dans tout type de sociétés et entreprises. Caisses de prévoyance. Banque directe. Services de liquidation d'entreprises. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Agence de presse et d'information. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Publication de livres, de revues. Location de films, d'enregistrements sonores, d'enregistrements photographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors. Dressage d'animaux. Production de films, de spectacles.Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception, à savoir : travaux de consultants et experts, recherche et conception dans les domaines de l'enseignement, l'éducation et la formation. Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits en propre et pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.