Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DE SOLMINIHAC FRANCOIS"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DE SOLMINIHAC FRANCOIS dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ROUTES DES PEINTRES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1753132
Date de dépôt: 7 février 1989
Date d'expiration: 7 février 1999

Classes: 41