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Marques déposées par DE SOLMINIHAC FRANCOIS
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ROUTES DES PEINTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTES DES PEINTRES
DE SOLMINIHAC FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1753132
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque ROUTES DES PEINTRES

Déposée le 7 février 1989 par DE SOLMINIHAC FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ROUTES DES PEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SOLMINIHAC FRANCOIS, domicilié(e) 1 rue de l'église, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SOLMINIHAC FRANCOIS - France.

La marque ROUTES DES PEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTES DES PEINTRES est expirée depuis le 7 février 1999.


DE SOLMINIHAC FRANCOIS - 1 rue de l'église, 29200 BREST - France


DE SOLMINIHAC FRANCOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

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