Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DE FONTENAY Dominique"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DE FONTENAY Dominique dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ART CAN DANCE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95567805
Date de dépôt: 14 avril 1995
Date d'expiration: 14 avril 2005

Classes: 41