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Marques déposées par DE FONTENAY Dominique
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ART CAN DANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CAN DANCE
DE FONTENAY Dominique

Numéro de dépôt :
95567805
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque ART CAN DANCE

Déposée le 14 avril 1995 par DE FONTENAY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CAN DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est DE FONTENAY Dominique, domicilié(e) 11 rue de Saintonge, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE FONTENAY - France.

La marque ART CAN DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CAN DANCE est expirée depuis le 14 avril 2005.


DE FONTENAY Dominique - 11 rue de Saintonge, 75003 PARIS - France


DE FONTENAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Production et organisation de spectacles