Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DAUGIERAS Jean Marie"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DAUGIERAS Jean Marie dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DU PETIT CANON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PETIT CANON de DAUGIERAS Jean Marie

Numéro de dépôt: 3186934
Date de dépôt: 27 septembre 2002
Date d'expiration: 27 septembre 2012

Classes: 33