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Marques déposées par monsieur DAUGIERAS Jean Marie
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DOMAINE DU PETIT CANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT CANON
Monsieur DAUGIERAS Jean Marie

Numéro de dépôt :
3186934
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/09/2012
DOMAINE DU PETIT CANON de DAUGIERAS Jean Marie

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CANON

Déposée le 27 septembre 2002 par monsieur DAUGIERAS Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU PETIT CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est monsieur DAUGIERAS Jean Marie domicilié(e) Le Bourg,33570 FRANCS - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAUGIERAS Jean Marie domicilié(e) Le Bourg,33570 FRANCS - 33570 - France.

La marque DOMAINE DU PETIT CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CANON est expirée depuis le 27 septembre 2012.


Monsieur DAUGIERAS Jean Marie - Le Bourg,33570 FRANCS - 33570 - France


Monsieur DAUGIERAS Jean Marie - Le Bourg,33570 FRANCS - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « domaine du petit canon »