Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DANIEL CHARLOTTE"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant DANIEL CHARLOTTE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CARTELEC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1198947
Date de dépôt: 10 mars 1982
Date d'expiration: 10 mars 1992

Classes: 35