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Marques déposées par le nom "CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE"

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marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

BAM

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98743604
Date de dépôt: 28 juillet 1998
Date d'expiration: 28 juillet 2018

Classes: 28

PEERLESS-BAM

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 95560540
Date de dépôt: 28 février 1995
Date d'expiration: 28 février 2025

Classes: 00 09 28