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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE
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PEERLESS-BAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEERLESS-BAM
CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95560540
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2025

Présentation de la marque PEERLESS-BAM

Déposée le 28 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEERLESS-BAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE domicilié(e) 84 avenue des Lilas - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 833 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque PEERLESS-BAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEERLESS-BAM arrivera à expiration en date du 28 février 2025.

CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : BAM


CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE, Société à Responsabilité Limitée - 84 avenue des Lilas - 64000 - PAU - France - SIREN 309833853


CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282546 - Publication au BOPI 2005-02-23

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination n°298830 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2014 n°2574864 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-31

Cassettes vidéo relatives aux expèces halieutiques, à l'initiation de lapêche et des sports, en particulier des sports basques.Attirail de pêche (à l'exception des filets), moulinets, cannes à pêche, cuillers de pêche, leurres, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), en particulier pour la pelote basque (petit gant, grand gant, chistera, pelote), skis, fixations de skis, skis nautiques, skis pour le surfing, planches pour le surfing

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].