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Marques déposées par le nom "CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905"

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CAL

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3570510
Date de dépôt: 16 avril 2008
Date d'expiration: 16 avril 2018

Classes: 03 05 29 30 32 33

K BDP

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98739058
Date de dépôt: 26 juin 1998
Date d'expiration: 26 juin 2018

Classes: 00 03 05 16 29 30 32 33 42 43