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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905
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CAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAL
ASSOCIATION CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905

Numéro de dépôt :
3570510
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018

Présentation de la marque CAL

Déposée le 16 avril 2008 par l'association loi 1901 CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAL »

Le déposant est l'association loi 1901 CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 domicilié(e) 17 RUE SAINT GEORGES,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I.P. domicilié(e) 17 SAINT GEORGES,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAL est expirée depuis le 16 avril 2018.

CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE CONTROLE DU GRAND RABBINAT DE PARIS , K BDP


ASSOCIATION CONSISTORIALE ISRAELITE DE PARIS ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 - 17 RUE SAINT GEORGES,75009 PARIS - 75009 - France


A.C.I.P. - 17 SAINT GEORGES,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.