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Marques déposées par le nom "CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale"

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marque Z-A

JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEUX D\'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE de CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale

Numéro de dépôt: 3244561
Date de dépôt: 20 août 2003
Date d'expiration: 20 août 2013

Classes: 41