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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale
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JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE
CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3244561
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
JEUX D\'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE de CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale

Présentation de la marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE

Déposée le 20 août 2003 par CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale) domicilié(e) Hôtel du Département, BP 319,86008 POITIERS Cedex - 86008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) Hôtel du Département, BP 319,86008 POITIERS Cedex - 86008 - France.

La marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE est expirée depuis le 20 août 2013.


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale) - Hôtel du Département, BP 319,86008 POITIERS Cedex - 86008 - France


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - Hôtel du Département, BP 319,86008 POITIERS Cedex - 86008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

– organisation de manifestations sur le thème des jeux d'esprit (divertissement). organisation de concours (éducation ou divertissement) à savoir : – organisation de championnats nationaux avec sélections régionales pour amateurs de jeux d'esprit – édition et micro-édition de brochures et livres. – organisation de congrès et séminaires thématiques. – service de jeux d'esprit proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.