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Marques déposées par le nom "Communauté de communes Rives de l'Ain Pays du Cerdon"

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Ain atout

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Ain atout de Communauté de Communes Rives de l\'Ain-Pays du Cerdon

Numéro de dépôt: 4321110
Date de dépôt: 9 décembre 2016
Date d'expiration: 9 décembre 2026

Classes: 35 41