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Marques déposées par Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon
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Ain atout
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ain atout
Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon, Communauté de commune

Numéro de dépôt :
4321110
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
Ain atout de Communauté de Communes Rives de l\'Ain-Pays du Cerdon

Présentation de la marque Ain atout

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ain atout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon, Communauté de commune domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 01640 - JUJURIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Rives de l'Ain Pays du Cerdon, Mme. Mireille Bouvier domicilié(e) Place de l'Hôtel de ville - 01640 - Jujurieux - France.

La marque Ain atout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ain atout arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon a également déposé les autres marques suivantes : AIN@TOUT TERRITOIRE CREATIF


Communauté de Communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon, Communauté de commune - Place de l'Hôtel de Ville - 01640 - JUJURIEUX - France


Communauté de communes Rives de l'Ain Pays du Cerdon, Mme. Mireille Bouvier - Place de l'Hôtel de ville - 01640 - Jujurieux - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.