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Marques déposées par le nom "Communauté de Communes les Sorgues du Comtat"

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Lac de Monteux

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Lac de Monteux de Communauté de Communes les Sorgues du Comtat

Numéro de dépôt: 3892951
Date de dépôt: 24 janvier 2012
Date d'expiration: 24 janvier 2022

Classes: 37

Lac de Beaulieu

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Lac de Beaulieu de communauté de communes Les Sorgues du Comtat

Numéro de dépôt: 3892956
Date de dépôt: 24 janvier 2012
Date d'expiration: 24 janvier 2022

Classes: 37