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Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS RIVIERES Etablissement Public de Coopération Intercommunale de type Communauté de Communes"

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VOSGES MERIDIONALES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98720925
Date de dépôt: 26 février 1998
Date d'expiration: 26 février 2018

Classes: 00 35 41 42