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Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES"

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FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOURNELS – PORTE DE L\'AUBRAC de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES

Numéro de dépôt: 3871263
Date de dépôt: 28 octobre 2011
Date d'expiration: 28 octobre 2021

Classes: 16 35 41