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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES
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FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES, EPCI

Numéro de dépôt :
3871263
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
FOURNELS – PORTE DE L\'AUBRAC de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES

Présentation de la marque FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC

Déposée le 28 octobre 2011 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES domicilié(e) Z.A LA CONZE, ROUTE DE LA CHALDETTE - 48310 - FOURNELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 800 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES domicilié(e) ROUTE DE LA CHALDETTE - 48310 - FOURNELS - France.

La marque FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC est expirée depuis le 28 octobre 2021.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES a également déposé les autres marques suivantes : Centre Permanent de la Photographie , Les Rencontres de l'Imagerie Nature , COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES – PORTE DE L'AUBRAC


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES, EPCI - Z.A LA CONZE, ROUTE DE LA CHALDETTE - 48310 - FOURNELS - France - SIREN 244800363


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES - ROUTE DE LA CHALDETTE - 48310 - FOURNELS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.