Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Communauté de Communes de la Côte d'Emeraude"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant Communauté de Communes de la Côte d'Emeraude dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Les Parcs d'Emeraude

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les Parcs d\'Emeraude de Communauté de Communes de la Côte d\'Emeraude

Numéro de dépôt: 3895633
Date de dépôt: 9 février 2012
Date d'expiration: 9 février 2022

Classes: 16 35 37