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Marques déposées par le nom "Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI"

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Forez Eco-Energie

Marque expirée - Marque en non vigueur
Forez Eco-Energie de Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI

Numéro de dépôt: 3559880
Date de dépôt: 28 février 2008
Date d'expiration: 28 février 2018

Classes: 16 35 41