Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI Communauté de communes des Collines du Matin EPCI
Numéro de dépôt :
3559880
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
Présentation de la marque Forez Eco-Energie
Déposée le 28 février 2008 par Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI et Communauté de communes des Collines du Matin EPCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Forez Eco-Energie »
Les déposants sont Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI domicilié(e) 18 avenue Jean Jaurès FEURS 42110 - France et Communauté de communes des Collines du Matin EPCI domicilié(e) rue Denis Boulanger PANISSIERES 42360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PERRIER Cabinet PERRIER domicilié(e) 55 rue Barthélemy VILLEMAGNE,42340 VEAUCHE - 42340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forez Eco-Energie est expirée depuis le 28 février 2018.
Communauté de communes de Feurs en Forez EPCI - 18 avenue Jean Jaurès FEURS 42110 - France
Communauté de communes des Collines du Matin EPCI - rue Denis Boulanger PANISSIERES 42360 - France
Jean-Pierre PERRIER Cabinet PERRIER - 55 rue Barthélemy VILLEMAGNE,42340 VEAUCHE - 42340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Produits de l'imprimerie ; publications, imprimés, prospectus, tracts, brochures, livres, journaux, magazines, périodiques, revues professionnelles, catalogues, affiches et posters, livres, manuels d'instructions, d'enseignement et de formation ; autocollants, clichés, calendriers, cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; stylos, crayons et articles de bureau.
Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publipostage, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude et recherche de marché, locations d'espaces publicitaires, sondage d'opinion.
Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres et de revues ; prêt de livres ; éducation et formation quel qu'en soit le medium et notamment radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par Internet ; spectacles, activités sportives et culturelles ; diffusion d'information, édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, et périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; édition de CD et de CD-ROM ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Forez Eco-Energie"
