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Marques déposées par le nom "Communauté de Communes de Chautagne"

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Naturopôle Chautagne

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Naturopôle Chautagne de Communauté de Communes de Chautagne

Numéro de dépôt: 4266409
Date de dépôt: 20 avril 2016
Date d'expiration: 20 avril 2026

Classes: 31 40 42

Chautagne

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Chautagne de Communauté de Communes de Chautagne

Numéro de dépôt: 4241579
Date de dépôt: 15 janvier 2016
Date d'expiration: 15 janvier 2026

Classes: 35 38 41