Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Raid de la Liberté

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Raid de la Liberté de COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER

Numéro de dépôt: 3317929
Date de dépôt: 8 octobre 2004
Date d'expiration: 8 octobre 2014

Classes: 41

Les Sentiers de la Liberté

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les Sentiers de la Liberté de COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER

Numéro de dépôt: 3317930
Date de dépôt: 8 octobre 2004
Date d'expiration: 8 octobre 2014

Classes: 41