Les Sentiers de la Liberté
Présentation de la marque Les Sentiers de la Liberté
Déposée le 8 octobre 2004 par COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Sentiers de la Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Sentiers de la Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sentiers de la Liberté est expirée depuis le 8 octobre 2014.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BESSIN SEULLES ET MER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47