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Marques déposées par le nom "Communauté d'agglomération Charleville-Mézières / Sedan"

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marque Z-A

ARDENNE METROPOLE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARDENNE METROPOLE de Communauté d\'agglomération Charleville-Mézières / Sedan

Numéro de dépôt: 4299523
Date de dépôt: 7 septembre 2016

Classes: 00 16 25 28

RIMBAUD'TECH

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RIMBAUD\'TECH de Communauté d\'agglomération Charleville-Mézières / Sedan

Numéro de dépôt: 4299524
Date de dépôt: 7 septembre 2016

Classes: 00 35 41 42 45