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Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE"

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CHRYSALIS
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRYSALIS de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt: 3225354
Date de dépôt: 15 mai 2003
Date d'expiration: 15 mai 2013

Classes: 39